Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Sneaker Français
M. Christophe DANIAUX M. Jacques VIAL M. Jean Pierre BARTHELEMY M. Alain TRIBEAUDOT
Numéro de dépôt :
4192059
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Sneaker Français
Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par monsieur Christophe DANIAUX, monsieur Jacques VIAL, monsieur Jean Pierre BARTHELEMY, monsieur Alain TRIBEAUDOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Sneaker Français »
Les déposants sont monsieur Christophe DANIAUX domicilié(e) 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - Villeenuve d'Ascq - France, monsieur Jacques VIAL domicilié(e) Rue André Lamaud - 24530 - CHAMPAGNAC DE BELAIR - France, monsieur Jean Pierre BARTHELEMY domicilié(e) 58 rue de Brie - 94000 - CRETEIL - France, monsieur Alain TRIBEAUDOT domicilié(e) 12 boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques VIAL domicilié(e) Rue André Lamaud - 24530 - CHAMPAGNAC DE BELAIR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Christophe DANIAUX - 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - Villeenuve d'Ascq - France
M. Jacques VIAL - Rue André Lamaud - 24530 - CHAMPAGNAC DE BELAIR - France
M. Jean Pierre BARTHELEMY - 58 rue de Brie - 94000 - CRETEIL - France
M. Alain TRIBEAUDOT - 12 boulevard de la Bastille - 75012 - PARIS - France
M. Jacques VIAL - Rue André Lamaud - 24530 - CHAMPAGNAC DE BELAIR - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697261 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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